1. Objet du site

Le Site a pour objet principal la gestion des candidatures des membres souhaitant rejoindre l'association, ainsi que la communication d'informations relatives à des événements futurs organisés par l'association. Il est précisé que la section dédiée à la communication d'événements est en phase de développement et sera mise en production prochainement.

2. Accès réservé aux membres

L'accès au Site est strictement réservé aux membres actuels de l'association, ainsi qu'aux personnes candidates souhaitant intégrer celle-ci. Toute tentative d'accès non autorisé, y compris l'utilisation de fausses informations ou l'usurpation d'identité, est formellement interdite et pourra entraîner des poursuites judiciaires.

3. Obligations des utilisateurs

  • Fournir des informations exactes et à jour lors de votre candidature ;
  • Ne pas soumettre de contenu trompeur, diffamatoire, injurieux ou discriminatoire ;
  • Respecter les autres membres et l'association dans toutes vos interactions sur le Site ;
  • Ne pas perturber le fonctionnement du Site ou tenter de contourner ses mesures de sécurité.

Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre accès au Site, sans préavis ni compensation.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, marques, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, distribution ou utilisation non autorisée de ces éléments sans l'accord préalable et écrit de l'association est strictement interdite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Limitation de responsabilité

L'association met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la qualité des services proposés sur le Site. Toutefois, nous ne garantissons pas que le Site sera exempt d'erreurs, de défauts techniques ou d'interruptions temporaires. En conséquence, l'association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris en cas de perte de données, de défaillance du système, ou de toute autre situation non prévisible.

6. Mises à jour et modifications du service

Le Site est régulièrement mis à jour pour introduire de nouvelles fonctionnalités ou améliorer les services existants. Ces mises à jour peuvent entraîner des interruptions temporaires du service, pour lesquelles nous nous efforcerons de minimiser la durée. L'association se réserve également le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications importantes seront portées à la connaissance des utilisateurs par un avis sur le Site.

7. Résiliation de compte

L'association se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte utilisateur à tout moment et sans préavis en cas de non-respect des présentes Conditions ou en cas de comportement jugé inapproprié. En cas de résiliation, l'utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de Paris.